Mentions légales

01 — Éditeur du site

Le site odentis.fr est édité par :

Raison sociale

à compléter

Forme juridique

à compléter

Capital social

à compléter

Siège social

à compléter

RCS

à compléter

N° SIRET

à compléter

TVA intracommunautaire

à compléter

Directeur de la publication

à compléter

Téléphone

à compléter

Adresse e-mail

à compléter

ODENTIS exerce une activité de distribution de dispositifs médicaux et de consommables à destination exclusive des professionnels de santé dentaire et des laboratoires de prothèse.

02 — Hébergeur

Le site est hébergé par :

Raison sociale

à compléter

Adresse

à compléter

Téléphone

à compléter

03 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site — structure, textes, visuels, photographies, illustrations, logotypes, chartes graphiques, bases de données et code source — est la propriété d'ODENTIS ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

La marque ODENTIS ainsi que les logotypes qui la représentent ne peuvent être utilisés sans accord écrit. Les marques des fabricants citées sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs ; leur mention n'a qu'une fonction d'identification de la compatibilité des produits.

04 — Responsabilité

ODENTIS apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations publiées, notamment les caractéristiques techniques, les compatibilités et les prix. Ces informations peuvent toutefois comporter des inexactitudes ou des omissions, et sont susceptibles d'évoluer sans préavis.

Les photographies et illustrations n'ont pas de valeur contractuelle. Seules les caractéristiques figurant sur la facture et sur la documentation du fabricant engagent la vente.

ODENTIS ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation des produits non conforme à leur destination, aux recommandations du fabricant ou aux règles professionnelles applicables. Le choix d'un dispositif et son usage clinique relèvent de la seule responsabilité du praticien.

L'accès au site peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure, sans que cette interruption n'ouvre droit à indemnisation.

05 — Liens hypertextes

Le site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment ceux des fabricants. ODENTIS n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

La création d'un lien vers le site est libre, à condition qu'elle ne porte pas atteinte à l'image d'ODENTIS et que la page liée s'ouvre dans une fenêtre autonome.

06 — Données personnelles et cookies

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la politique de confidentialité. L'usage des traceurs et des cookies est décrit dans la politique de cookies.

07 — Droit applicable et litiges

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Les conditions applicables aux commandes figurent dans les conditions générales de vente.

Les relations commerciales étant établies entre professionnels, tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social d'ODENTIS, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

08 — Crédits

Conception et réalisation : AudemarMedia.

Typographies : Fraunces et Inter, distribuées sous licence SIL Open Font License ; JetBrains Mono, distribuée sous licence SIL Open Font License.

Visuels produits : fournis par les fabricants et les fournisseurs référencés.